Préparation de la CP du 8 juillet 2010 A noter le rapport sur les lauréats de la seconde session de l'appel à projets des nouveaux quartiers urbains Disponible http://mariane.iledefrance.fr/cindo...

Les rapports Numéro CP_10-525




Titre : 	APPEL A PROJETS « NOUVEAUX QUARTIERS URBAINS » DEUXIEME SESSION - SELECTION DES PROJETS LAUREATS - AJUSTEMENT DE LA CONVENTION-TYPE « NOUVEAUX QUARTIERS URBAINS »






Mise en ligne : 	mercredi 23 juin 2010  09:41:59









 	Numéro   CP_10-543



Titre : 	SOUTIEN A L’AMENAGEMENT ET AU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES DES TERRITOIRES I) SOUTIEN A L’IMMOBILIER D’ENTREPRISES : PARTICIPATION DE LA REGION AU PILOTAGE DE L’ETUDE DE MARCHE ET DE PROGRAMMATION POUR LA CONSTRUCTION D’UN ENSEMBLE IMMOBILIER COMPRENANT UN






Mise en ligne : 	vendredi 25 juin 2010  12:12:37









 	Numéro   CP_10-553



Titre : 	AFFECTATION DE CREDITS EN FAVEUR DES PARCS NATURELS REGIONAUX DE LA HAUTE VALLEE DE CHEVREUSE, DU VEXIN FRANÇAIS, DU GATINAIS FRANÇAIS, OISE-PAYS DE FRANCE ET POUR LE LANCEMENT D’UN MARCHE SUR UNE ETUDE INTER-PARCS






Mise en ligne : 	mercredi 23 juin 2010  14:15:41









 	Numéro   CP_10-565



Titre : 	28 CONTRATS RURAUX (SEINE-ET-MARNE, YVELINES, ESSONNE, VAL D’OISE) 6 AVENANTS A DES CONTRATS RURAUX (SEINE-ET-MARNE, YVELINES, VAL D’OISE) FONDS D’INTERVENTION, AMENAGEMENT ET EQUIPEMENT DE L’ESPACE RURAL






Mise en ligne : 	mercredi 23 juin 2010  09:42:33









 	Numéro   CP_10-568



Titre : 	10 CONTRATS REGIONAUX (SEINE-ET-MARNE, YVELINES, ESSONNE, VAL-DE-MARNE) 4 CONTRATS DE TERRITOIRE (YVELINES, ESSONNE, SEINE-SAINT-DENIS) 12 AVENANTS A DES CONTRATS REGIONAUX 1 AVENANT A UN CONTRAT DE TERRITOIRE






Mise en ligne : 	jeudi 24 juin 2010  19:45:54









 	Numéro   CP_10-591



Titre : 	MISE EN OEUVRE DU GRAND PROJET 3 (CPER 2007-2013) CONVENTIONS DE REALISATION RELATIVES AU : TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE CERGY-PONTOISE, AU SEIN DU TERRITOIRE D’INTERET REGIONAL ET NATIONAL DE L’ENSEMBLE SEINE AVAL A CERGY - TERRITOIRE D






Mise en ligne : 	mercredi 23 juin 2010  09:37:05









 	Numéro   CP_10-597



Titre : 	AFFECTATIONS D'AUTORISATIONS D'ENGAGEMENTS SUR LE CHAPITRE 935 'AMENAGEMENT DES TERRITOIRES' POUR LE LANCEMENT D'UNE CONSULTATION DANS LE CADRE DES ATELIERS DE CREATION URBAINE






Mise en ligne : 	mercredi 23 juin 2010  09:37:49









 	Numéro   CP_10-641



Titre : 	MISE EN ŒUVRE DU GRAND PROJET 3 (CPER 2007-2013) SUR LE TERRITOIRE D’INTERET REGIONAL ET NATIONAL DE LA PLAINE DE FRANCE •REALISATION DE LA PASSERELLE SUR LA TANGENTIELLE NORD A VILLETANEUSE (93) • MAILLAGE ET REALISATION DE PARC SUR LA POINTE ¾ ENTRE D






Mise en ligne : 	jeudi 24 juin 2010  23:11:29









 	Numéro   CP_10-642



Titre : 	AVIS SUR L’AVENANT N° 8 A LA CONVENTION POUR LA CREATION ET L’EXPLOITATION D’EURODISNEY EN FRANCE DU 24 MARS 1987






Mise en ligne : 	jeudi 24 juin 2010  21:20:03