Préparation de la CP du 8 juillet 2010 A noter le rapport sur les lauréats de la seconde session de l'appel à projets des nouveaux quartiers urbains Disponible http://mariane.iledefrance.fr/cindo...

Les rapports Numéro CP_10-525



Titre : APPEL A PROJETS « NOUVEAUX QUARTIERS URBAINS » DEUXIEME SESSION - SELECTION DES PROJETS LAUREATS - AJUSTEMENT DE LA CONVENTION-TYPE « NOUVEAUX QUARTIERS URBAINS »



Mise en ligne : mercredi 23 juin 2010 09:41:59



 	Numéro   CP_10-543

Titre : SOUTIEN A L’AMENAGEMENT ET AU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES DES TERRITOIRES I) SOUTIEN A L’IMMOBILIER D’ENTREPRISES : PARTICIPATION DE LA REGION AU PILOTAGE DE L’ETUDE DE MARCHE ET DE PROGRAMMATION POUR LA CONSTRUCTION D’UN ENSEMBLE IMMOBILIER COMPRENANT UN



Mise en ligne : vendredi 25 juin 2010 12:12:37



 	Numéro   CP_10-553

Titre : AFFECTATION DE CREDITS EN FAVEUR DES PARCS NATURELS REGIONAUX DE LA HAUTE VALLEE DE CHEVREUSE, DU VEXIN FRANÇAIS, DU GATINAIS FRANÇAIS, OISE-PAYS DE FRANCE ET POUR LE LANCEMENT D’UN MARCHE SUR UNE ETUDE INTER-PARCS



Mise en ligne : mercredi 23 juin 2010 14:15:41



 	Numéro   CP_10-565

Titre : 28 CONTRATS RURAUX (SEINE-ET-MARNE, YVELINES, ESSONNE, VAL D’OISE) 6 AVENANTS A DES CONTRATS RURAUX (SEINE-ET-MARNE, YVELINES, VAL D’OISE) FONDS D’INTERVENTION, AMENAGEMENT ET EQUIPEMENT DE L’ESPACE RURAL



Mise en ligne : mercredi 23 juin 2010 09:42:33



 	Numéro   CP_10-568

Titre : 10 CONTRATS REGIONAUX (SEINE-ET-MARNE, YVELINES, ESSONNE, VAL-DE-MARNE) 4 CONTRATS DE TERRITOIRE (YVELINES, ESSONNE, SEINE-SAINT-DENIS) 12 AVENANTS A DES CONTRATS REGIONAUX 1 AVENANT A UN CONTRAT DE TERRITOIRE



Mise en ligne : jeudi 24 juin 2010 19:45:54



 	Numéro   CP_10-591

Titre : MISE EN OEUVRE DU GRAND PROJET 3 (CPER 2007-2013) CONVENTIONS DE REALISATION RELATIVES AU : TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE CERGY-PONTOISE, AU SEIN DU TERRITOIRE D’INTERET REGIONAL ET NATIONAL DE L’ENSEMBLE SEINE AVAL A CERGY - TERRITOIRE D



Mise en ligne : mercredi 23 juin 2010 09:37:05



 	Numéro   CP_10-597

Titre : AFFECTATIONS D'AUTORISATIONS D'ENGAGEMENTS SUR LE CHAPITRE 935 'AMENAGEMENT DES TERRITOIRES' POUR LE LANCEMENT D'UNE CONSULTATION DANS LE CADRE DES ATELIERS DE CREATION URBAINE



Mise en ligne : mercredi 23 juin 2010 09:37:49



 	Numéro   CP_10-641

Titre : MISE EN ŒUVRE DU GRAND PROJET 3 (CPER 2007-2013) SUR LE TERRITOIRE D’INTERET REGIONAL ET NATIONAL DE LA PLAINE DE FRANCE •REALISATION DE LA PASSERELLE SUR LA TANGENTIELLE NORD A VILLETANEUSE (93) • MAILLAGE ET REALISATION DE PARC SUR LA POINTE ¾ ENTRE D



Mise en ligne : jeudi 24 juin 2010 23:11:29



 	Numéro   CP_10-642

Titre : AVIS SUR L’AVENANT N° 8 A LA CONVENTION POUR LA CREATION ET L’EXPLOITATION D’EURODISNEY EN FRANCE DU 24 MARS 1987



Mise en ligne : jeudi 24 juin 2010 21:20:03