Je vous informe que notre commission se réunira le : Jeudi 20 janvier 2011 à 10H00 Salle 100- 33 rue Barbet de Jouy

Examen des rapports inscrits à l’ordre du jour de la commission permanente du 27 janvier 2011 SECTEUR PRESENTE PAR Mme DE LA GONTRIE – Finances et de la contractualisation 1. CP 11-052 - Chapitre budgétaire 905 « Aménagement des territoires », code fonctionnel 52 « Agglomération et villes moyennes » - contrats régionaux (Seine-et-Marne, Yvelines, Essonne, Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis, Val-d'Oise) affectation d'autorisations de programme sur le chapitre budgétaire 905 « Aménagement des territoires », code fonctionnel 52 « Agglomération et villes moyennes », programme HP 52-002 « Contrats régionaux »

SECTEUR PRESENTE PAR M. AMEDRO – Aménagement du territoire, de la coopération interrégionale et des contrats ruraux 2. CP 11-014 - Chapitres budgétaires 935 « Aménagement des territoires », code fonctionnel 52 « Agglomération et villes moyennes » - affectation provisionnelle d'autorisation d'engagement sur le chapitre budgétaire 935 « Aménagement des territoires » relative à l'appel a projets « Nouveaux quartiers urbains » (année 2011) 3. CP 11-015 - Chapitre budgétaire 937 « Environnement », code fonctionnel 76 « Patrimoine naturel » - affectation provisionnelle d'autorisation d'engagement relative aux parcs naturels régionaux d'Ile-de-France 4. CP 11-065 - Chapitre budgétaire 935 « Aménagement des territoires », sous fonction 50 « Services communs » - affectation d'autorisations d'engagements pour l'organisation de la quatrième session des Ateliers de création urbaine ainsi que les frais liés à la poursuite des actions engagées dans le cadre de la Conférence Territoriale Régionale

SECTEUR PRESENTE PAR Mme. GASSIN – Environnement, de l’agriculture et de l’énergie 5. CP 11-004 - Echange de parcelles avec monsieur Trubert dans le PRIF de Vernouillet (78)

6. CP 11-012 - Cession d'un terrain à GRT gaz situe sur la commune de Montesson, dans le périmètre régional d'intervention foncière de Montesson (78)

7. CP 11-032 - Cession de deux terrains bâtis situé à Montmagny dans le périmètre régional d'intervention foncière de la butte pinson (95)

8.CP 11-051 - Chapitre budgétaire 935 « Aménagement », chapitre budgétaire 937 « Environnement » - organismes extérieurs bénéficiant des concours de la région - première affectation de subvention de fonctionnement 2011

9. CP 11-081 - Chapitre budgétaire 937 « Environnement », code fonctionnel, programme 76 « Patrimoine naturel » - schéma régional de cohérence écologique d'Ile-de-France 2011-2012 : concertation et animation liées à l'élaboration

10. CP 11-136 - Chapitre budgétaire 907 - contrat de bassin Croult Petit Rosne 2011-2013

11.CP 11-077 - Chapitres budgétaires 907 et 937« Environnement », code fonctionnel 76 «Patrimoine naturel » - agence des espaces verts - programme prévisionnel d'investissement et d'entretien (PPIE) - 2010-2013 J e vous prie d’agréer, Chers (es) Collègues, l’expression de ma considération distinguée.

François LABROILLE