Commission convoquée pour le 21 juin 2012
Chers (es) Collègues, Je vous informe que notre commission se réunira le : Jeudi 21 juin 2012 à 10H30 ATTENTION CHANGEMENT D’HORAIRE Salle 100 - 33 rue Barbet de Jouy- 75007 PARIS Avec pour ordre du jour : 1/ Approbation du procès verbal du 22 mars 2012 2/ Examen des rapports proposés au Conseil régional du jeudi 28 et du vendredi 29 juin 2012 SECTEUR PRESENTE PAR Mme DE LA GONTRIE – Finances et de la contractualisation 1. CR 07-12 : Mise en oeuvre de la modulation des aides régionales dans la contractualisation : création du contrat régional territorial 2. CR 08-12 : Ajustement des contrats particuliers Région départements 2007-2013 avec les départements de Seine-et-Marne, Essonne et Val-de-Marne SECTEUR PRESENTE PAR M. AMEDRO – Aménagement du territoire, coopération interrégionale et contrats ruraux 3. CR 42-12 : Dispositif cadre relatif au partenariat entre la région Ile-de-France et la maison de l'architecture en Ile-de-France - chapitre budgétaire 935 « aménagement des territoires» code fonctionnel 50 « services communs » SECTEUR PRESENTE PAR Mme GASSIN – Environnement, agriculture, énergie 4. CR 40-12 : La politique régionale dans le domaine de l'eau 2013-2018 – Chapitres budgétaires 907 et 937 « environnement » 5. CR 41-12 : Avis sur le projet de schéma régional du climat, de l'air et de l'énergie (SRCAE) et sur le projet de schéma régional éolien avant leur mise en consultation 6. CR 39-12 : Approbation de l'adhésion de l'Agence des Espaces Verts de la région d'Ile-de-France au syndicat mixte d'étude et de réalisation de la Coulée Verte la Tégeval 3/ Présentation de la « version 1’ » (version 1 prime) de la révision du SDRIF Je vous prie d’agréer, Chers (es) Collègues, l’expression de ma considération distinguée. François LABROILLE
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