Les diapo, mon script et le PV en fichiers joints

Commissions ad hoc suivi du protocole du mardi 24 mai 2011

Auditions Sophie Mougard Directrice générale du STIF Sophie Mougard Revenir sur les éléments nous amenant à un double temps fort avec le CS de la SGP devant adopter un acte motivé avant décret et délibération du CA su STIF le 1 er juin prochain; acte entérinant les conditions de la poursuite du projet après les débats publics.

Revenir sur le projet régional sur le réseau du GP et l'avis du STIF Le protocole la décision soumise au ca du STIF

Les questions soulevées par le STIF sur projet d'acte motivé.

1 – Sur le projet régional, présente l'ensemble des projets de transports et sa dimension AE avec complément Arc Est et arc ouest avec prise en compte de la demande d'amélioration de l'existant. Note que cela contribué à la prise en compte dans la complémentarité du doublement du tunnel Chatelet.

Les fondamentaux d'AE Validés dans le cadre du débat public avec une rocade présentant plusieurs tracés. Ambition de contribuer aussi à la désaturation de l'existant.

2 Avis du CA du 8 dec 2010 Avis donné à priorité au plan de mobilisation et à son financement D it qu’il évolue et intègre les projets portés par el STIF et invitation de la SGP à revoir les caractéristiques de réseau de façon à permettre des réalisations avant le terme alors annoncé par la SGP en 2023 (désormais dès 2018). Avis défavorable sur choix du pneu en raison de sa surconsommation énergétique. Expertise desserte Roissy / Orly D de dégager recettes nécessaires à la couverture des besoins d'exploitation et que le taux du VT augmente de 0,1 point avec équilibre entre mise à contribution usagers, contribuables set collectivité publiques. Cette démarche a été porté par les représentants du STIF dans les débats publics.

3 – Le protocole d'accord Etat/ Région Apport d'un élément décisif à la veille de la clôture des débats avec la contribution Etat/région du 26 janvier. Commente la carte superposant le projet AE ressortant des dé »bats public set le protocole. On y voit la coïncidence de l'Arc sud. L'arc nord montre une différence sur le nord-ouest. Note au passage le statut spécifique des arcs ouest et est du projet AE car c'est à a demande de la CNDP que le stif a présenté des possibilités de bouclage de la rocade mais à partir d'un travail de concertation moindre que pour l'arc nord et l'arc sud. Note aussi les différences sur le nombre de gares avec des enjeux sur la nature de la desserte.

Le CA du STIF du 1 er juin. Indique la fonction de cette délibération après les débats publics et les conclusions à en tirer. Commente une carte avec tracé préférentiel en proche couronne. Le STIF prend acte de ce qui s'est dit dans les débats publics. Y intègre notamment les délibérations des CG 93 et 94. EN tant qu'AOT en IdF: il y a un certain nombre d'éléments à prendre en compte. Que la priorité soit bien donnée au plan de mobilisation et à son financement. Que les projets en cours portés par les collectivités et le STIF ne soient pars retardés dans leur mise en œuvre et leur calendrier. Particulièrement en ce qui concerne le prolongement de la L14 de ST Lazare et ST Ouen...puis carrefour Pleyel + Sud.... il ya interférence avec le projet GP.

LA question du schéma d'exploitation du futur réseau du GP. Cela est présent dans le dossier du CS de la SGP. Comment cette exploitation est-elle robuste et quelles sont les ruptures de charge pour les voyageurs? Deux points de vigilance: sur le L14. Avec Carrefour Pleyel. S'interroge aussi sur la robustesse d'exploitation de la ligne rouge de 95 km (rupture charge au Bourget et à Noisy?). Montre le risque de pénalisation pour certains voyageurs selon les ruptures de charge.

Sur MO...? Evoque la question de l'accessibilité et la non prise en compte du financement correspondant. Les conditions de l'intermodalité...mais indique l'absence de financements complémentaires. Les ressources nécessaires manquent pour que le STIF acquièrent les matériels roulants correspondants. Pour pouvoir exercer ces points de vigilance, important que le STIF soit pleinement associé sur le réseau du GP comme sur les autres. R. Karoutchi Projet qui s'est désormais complexifié... trop. Initialement on devait avoir uen boucle et ça devient un maillage sans remise à plat d ela caret de RER. Ce qui est devenu ingérable avec1 milliard d'E de plus par an. L'intensité de ce maillage remet en cause le réseau RER.

P Serne Interroge sur financement et coût de fonctionnement F. Kalfon F. Labroille Sur VA des débats publics sur ruptures de charge E. Coquerel Note que les choses évoluent dans le bon sens et interroge sur la vigilance relative au plan de mobilisation C Revault d'Allonnes Réponses Répond à R. Karoutchi sur la pertinence des choix porté par le STIF avec rocade et maillage en cohérence avec dé saturation et réseau RER existant. La SGP ets venue sur un concept que nous avons porté de maillage fin et de connexion avec l'existant. CA contribue à désaturer le RER A de 15 %. ET cela ne remet pas en cause les divers schémas ER en cours. Il était indispensable que ce projet du GP prenne sa part à désaturation. Il est vrai que la conception initiale est partie de la liaison hors sol de 10 clusters et cela a évolué. On est passé à autre chose et les débats publics y ont contribué.

Sur les coûts de fonctionnement. La SGP a parlé de 2 Milliards d'euros. Sans doute une fourchette basse. Et une préoccupation que l'on a portée dans le débat public sur le financement. On attend le décret sur le rezonage du VT. CA devrait rapporter 100 M d'euros et 30 la première année. Ce n'est pas à l’échelle. Sur la question comment cranter un certain nombre d'éléments complémentaires ?: c'est l'enrichissement du plan de mob et un accord avec l'Etat pour que des compléments comme le doublement du tunnel châtelet gare de nord soit bien acté. Arc sud prioritaire avec travaux pouvant démarrer et horizon 20117 et le second arc prioritaire, l'arc nord...en raison de la charge... Sur la VA des débats publics, relève que les élus locaux ont eu un rôle avec des discussions entre collectivités et accéléré ce qui s'est amorcé avec les intercommunalités. LA possibilité d'une délibération à la quasi unanimité comme au CG du 93 montre que les débats publics ont favorisé des choix d'aménagement. Sur les ruptures de charge, a une interrogation sur le contenu du décret. Il peut y avoir des choix ouverts sans préempter des choix d'exploitation qui ne seraient pas assez éclairés aujourd'hui. Sur la plan de mobilisation, la vigilance est que le financement soit de crédits de droits commun.

Pascal Auzanet Mission de Maurice Leroy pour travailler à la fusion des deux projets.

Pascal Auzanet Mon premier travail a consisté à identifier les points d convergence avec un premier travail en décembre qui a servi au protocole. Ces points de convergence: • nécessité d e liaisons banlieue banlieue avec une rocade....(antécédents comme métrophérique devenu AE). Nécessité de désatuter la zone centrale... d'autant que la politique parisienne de réduction de la voiture...(-22 % depuis 2001) et alors que 15 % du trafic parisien est du banlieue banlieue en fait. Nécessité de la desserte des aéroports Nécessité de la desserte du plateau de Saclay. Des enjeux technologiques aussi avec fer/pneu; le gabarit 2,45 m ou 2,80) ; On parle beaucoup de tracés mais question du schéma d'exploitation (ruptures de charge...) Pleyel/Roissy tunnel commun pour desserte de Paris et pour Défense avec implications

Nécessité d'un Arc grand Est mais sur la cœur du 93, il n'y avait pas de tracé. ET el dossier initial d'AE ne portait que Arc Nord et Arc Sud. Le protocole du 26 janvier a en partie répondu à ces questions.

Du coup nouvelle mission.

Revient sur conception rocade avec²désaturation de l'existant si schéma d'exploitation unifié.

Commente une carte de son rapport qui synthétise ses recommandations. Arc Est implique une dépense supplémentaire de 3, 5 milliards ( et non 2)

Commente une carte qui visualise les plans de charge avec concentration sur l’ouest. Quai de 90 m pour Auzanet. Quels de 55 m pour STIF Quais de 120 m pour SGP L14 à 120 m mis exploité actuellement à 90 m

Si choix à 90 m économie de 1,5 Milliard. Propose un gabarit à 2,80

Nouveau schéma illustrant exemple de schéma d'exploitation. Avec rupture de charge. (on augmenterait de 8 % le trafic avec une continuité totale du réseau d ela rocade).

Sur Saclay; avait proposé un métro léger.... de moindre capacité avec des trafics de l'ordre de 5000 en heures de pointe (un quai d e120 mètres c'est pour un trafic de 40000 en h de pointe).

Sur la question de la maîtrise d'ouvrage. L'arc est doit être du ressort du STIF... Nécessité d'une étroite collaboration des maîtres d'ouvrage( s mettre d'accord sur gabarit, quais, fonctionnalités).

P. Sainsart Deux projets très différents mais un compromis hybride et prématuré? Qualité des débats mais besoin d'un nouveau débat public? F. Kalfon A l'impression que la carte sur les plans de charge indique de phasages. UMP F. Labroille Sur auditions élus et écoute Réponses On en est pas à stabiliser le schéma d'exploitation. L'arc grand est essentiel es doit parfaitement être intégré au réseau.. Avait proposé des quais à 60 m et a entendu les réactions et pense désormais que le bon choix ets à 90 m pour assurer continuité vers Val de Marne. Sur l'arc est, un schéma d'exploitation... avec certes une fourche... Sur les philosophies différentes des deux projets, peut-être a t-on caricaturé... dans la présentation de la SGP, il y avait certes 8 pôles mais 40 gares et donc une desserte fine. Appuie son affirmation par l'exemple du val de Marne ou la partie nord où les tracés se rejoignaient largement. Refaire ou non un autre débat? Il y aura une enquête publique. Là où il a été acté la nécessité d'une nouvelle concertation, c'est pour l'arc est.

Explicite la discussion sur Val de Fontenay. Un tel tracé participe positivement à la désaturation alors que Neuilly moins. EN revanche il a les 12 à ha de Neuilly sur Marne. Evoque successivement la nécessité de ruptures de charges, la partie Champigny/Orly. Note d'ambiance plutôt positive dans l'exercice.

AUDITION Marc Véron Directeur SGP Marc Véron Le CS de la SGP se réunit conformément à la loi deux mois après la fin des débats publics. Le document soumis reprend des éléments déjà soumis aux débats publics et déjà contenus dans le protocole. Sur le plan du tracé et du nombre de gares, nous convergeons vers des choix largement partagés.

Alors quelles sont les évolutions? Sur la tracé, il y en a à l'évidence sur la ligne verte d'Orly à Versailles, Pleyel Roissy... il y a une modification substantielle puisque la liaison Versailles La Défense est décalée dans le temps mais inscrite dans le dur du schéma de transport. Dès lors, cela induit des modifications substantielles dans les tracés le long de la Seine. LA Défense devient aussi une traversante.

Orly Versailles Chantier. Le projet initial a connu des changements substantiels. Le passage en aérien épouse les routes et préserve les espaces agricoles avec des gares additionnelles. Plateau de Saclay desservi par 3 stations près de Polytechnique, CEA ...Satory.

Les tracés concernant la rocade Sud. Pas de variation notable. ET entre Noisy le Grand et les communes de l'Est n'a pas subi d modifications mais le raccordement avec la L14 est le choix de la gare de RER plutôt que Le Bourget Aéroport.

Prise en compte au delà de Roissy jusqu'au prolongement du Mesnil Amelot.

Cela correspond au réseau dit GP de la loi.

S’y ajoute double tracé dans le 93 Grand EST Champigny centre et Val d Fontenay. Participent du schéma d'ensemble mais ne relèvent pas de la SGP.

Sur le nombre de gares. Certaines étaient en option. Les gares additionnelles ne sont pas actuellement toutes financées par les réserves financières faites. Il faudra faire des choix.



Voilà la trame de ce qui va être discuté au conseil de surveillance.

LA SGP n' a aucune vocation à exploiter le réseau. Il sera livré à l'exploitation et le STIF prendra le relai et aura à désigner les opérateurs conformément à la législation européenne.

UMP Interroge juridiquement sur rôle STIF et SGP au regard de la législation européenne.

C. Monod Interroge sur PV des zones autour des gares. P. Serne Interroge sur coûts d'exploitation. Interroge sur vote SGP puis décret... quelle marge d manœuvre restera-t-il pour revoir, rediscuter...phasage, gares optionnelles... quand dira-t-on en fait la vérité?

F. Kalfon Besoin d'une vision plus stabilisée du phasage C. Revault d'Allonnes Interroge sur plusieurs gares. Judith Shan Interroge sur les gares du sud-ouest Réponses Le projet est un projet de métro automatique. On ne peut faire autrement pour une cadence d e90 s. La loi est très claire sur les conditions de la saisine de la CNDP ( 1 , étude d'une évaluation environnementale qui a porté sur le tracé initialement envisage et pour l'essentiel le tracé auquel nous aboutissons est satisfait pour cette évaluation environnementale. Mais ce qui n'a avait pas été prévu n'a pas fait l'objet de cette évaluation. Le conseil d'état doit rapprocher, projet, acte motivé, cndp et vérifier conformité à la loi. Si un tracé n'a pas fait l'objet d'une évaluation environnementale, on risque une invalidation.

Dans les 20,5 milliards d'E, 1 pour la L14 vers St Ouen et 1,5 pour le tracé dans le 93 (avec consultation publique à déterminer).

La question des PV autour des terrains des gares. Indique que toute PV supposerait d'acquérir des terrains ce qui est inaccessible à la SGP hors des zones nécessaires à la maintenance.

Répond sur les coûts de fonctionnement et revient- sur les chiffres entendus au débat de la Porte Maillot. Les dit bien hasardeux et ne sait pas à quoi correspondent les montants évoqués.

Le phasage: nous y sommes hostiles parce que c'est comme ça que l'on met 40 ans à boucler la A 86. Plaide pour une réalisation en continu... un tunnelier tous les …. ouvrir les travaux à plusieurs endroits. Pour des raisons financières, il y a des opérations qui ne peuvent pas prendre corps avant 2025 (celles de Versailles Rueil).

Les gares... la seconde gare de Roissy CdG.... valorisation considérable pour AdP et des discussions sans doute à envisager avec ADP.

Relance d'Eric Coquerel sur les coûts de fonctionnement et M. Véron qui répond que cette évaluation et nécessairement à faire puisque les débats publics induisaient l'idée que les projets allaient nécessairement évoluer. ET donc impossible de chiffrer au départ. Revient sur le séquençage.

RATP Yves Ramette DGA RATP

Suivi diaporama Avec commentaire rapide du projet issu du protocole du 26 janvier et indique que la carte en soi ne répond pas à toutes les questions sur la nature des services pour les voyageurs. Se propose d'identifier les questions majeures qui en résultent pour un opérateur. Que ce réseau désature les lignes radiale actuelles. De travailler sur la qualité de service pour des millions de franciliens et qu'il porte le développement économique. Ce qui nous importe avec la SGP et le STIF e est de commencer à travailler le projet d 'exploitation pour tirer le maximum du potentiel du réseau.

Diapo avec deux images visualisant le projet. Pour la RATP, lorsque le réseau du GP a un apport décisif c'est quand il permet un delta de 75000 à 150 000 voy /jour. L'effet rocade joue à pleinement Faut bouclage à l'Est

Explicite l'argumentation sur l'intérêt de la liaison Nord Sud et donc liaison directe Paris Roissy St Denis Pleyel est un nœud majeur... avec 400 000 voyageurs par jour.

Autres dimensions...Pour la RAP, la préoccupation est évidemment la rentabilité de l‘investissement public. L'arc Est apport e une désaturation plus ou moins importante des RER (l A et le E). L'absence de liaison directe Paris/Roissy CDG: c'est un sujet important car in va créer des mouvements de voyageurs dans la station de Pleyel très difficile à gérer.

La question des fourches qu'il vaudrait mieux éviter... les 95 km sans rupture de charge aussi.

Zoom sur le nœud de ST Denis Pleyel.

Diapo comparative entre le deux scénarios « ROCADE + L 14 » « Scénario alternatif ». Montre la baisse de l'attractivité de la station avec scénario alternatif.

Le risque de saturation par le prolongement de la L 14au Nord. LA question ne se pose que sur le tronçon gare du Nord/Chatelet.

P. Serne Comprend de cette présentation sur la 14 que la RATP ne considère pas que l'affaire et pliée.

Comment pensez vous peser dans les semaines qui viennent sur le schéma d'exploitation?

P. Sainsart E. Coquerel F. Labroille Sur L 14 et ligne 13 G. Massou Interroge sur la compatibilité du chois avancé par la RATP et l'objection juridique sur le fait que l'ARc est serait hors la loi s'il était dans la SGP. Réponse L'efficacité c'est une boucle bouclée. C'est ce qui importe et qui n'impose pas un choix technologique (voir page 12) La Ligne 13, le problème c'est la Fourche. LA solution fiable c'est la désaturation par la L 14. LA L14 va récupérer du trafic sur les deux branches. Sur la L 13, on a fait tout ce que l'on a pu. On va faire du 90 secondes. Il nous faut retrouver de la souplesse car on est à flux tendu tout le temps. Sur la longueur de la ligne de 95 km. Explique le principe du métro automatique qui étanchéifie l'exploitation te donc permet les cadences à 85 secondes.

Les phasages, on ne sait pas ce qu'ils seront. Ce dont est sûr c'est que l'on commence par la 14 au nord. Sur les coûts d fonctionnement; je ne vous répondrai pas comme ça...on a des ordres de grandeur car on sait le coût au km de l'exploitation d'un métro automatique;, les coûts du pneu et du fer....on sait.... comme le STIF....on a des tableaux... mais ce n'est pas notre sujet.

Dans nos modèles, on sait qu'il ya beaucoup de flux de l'Ets vers l'ouest pour domicile travail. L'enjeu c'est la rupture de charge pur le passager... avec Exemple aller de Val Fontenay à la Défense.

AUDITION SNCF L'important, c'est de construire un réseau maillé. ET donc que le réseau GP soit articulé avec le réseau existant. Il serait aussi dommage de passer à côté de la réflexion sur la connexion avec les gares TGV.

Ne pas oublier le fret et les marchandises. Ne pas oublier les urgences quand on s'intéresse au moyen et au long terme.

Suivi diaporama Commente sur « rocades d'avenir » en pointant ce qui a fait discussion.

Montre la complémentarité entre rocades et tangentielles tram train. Insiste sur la nécessité de construire le Grand Paris du Fret. Sur les TGV. Les gares actuelles sont saturées et de nouvelles lignes vont ouvrir. IL faut faire d'autres gares. Idée simple: faire en sorte que ces 3 nouvelles gares soient connectées au GP.

Gares d'avenir

Intervenant A eu l'impression d'une faible intervention de la SNCF dans les débats publics. E. Coquerel A l'impression d'une vision qui colle à la vision de projet initial côté du gouvernement. Questionne sur l'existant à améliorer et sur le fret.

P. Sainsart A le sentiment que les réflexions de la SNCF n'intègrent pas le SDRIF N'entend pas parler du RER D Evoque les coûts pour les voyageurs. Réponses Sur l'existant? On a beaucoup parlé. Votre appréciation et sans doute sévère mais on a du mal faire passer nos messages. On a des propositions sur les lignes, la C, le D, la E.... en répondant aux attentes des usagers en termes de fréquences, confort etc... Le sujet de fond c'est comment lm RER mute.... avec des systèmes de transport fiables... On sait que l'on ne peut plus développer le système actuel avec des liaisons Nord Sud... longues... avec d es ramifications et des tunnels saturés. ET le lien avec le réseau GP? Rappelle que le SNCF n’a pas été vraiment associée à la vision initiale de la double boucle.... Nous, on parle d'un ensemble de système de transport où le ferroviaire a toute sa place. Traite de l'exploitation et dit la disponibilité de la SNCF avec des propositions...par arcs d'ailleurs. Revient sur le GP bien au delà du transport mais évoque les enjeux d'aménagement.... Se félicite de l’effervescence de débats autour du Grand paris et dit que c'es une occasion à saisir. Sur les transports de la vie quotidienne. Nous sommes dans l'urgence. Si nous en sommes pas tous capables à court terme d'apporter des réponses d'urgence, on va au devant de réactions/rébellions... LA convention spécifique Etat/région... avec 1 milliard est un début, insuffisant sans doute car en gros, pour traiter en profondeur, c'est une dépense de 1 milliard par grande ligne. 100 millions c'et bien, mais on en fait pour 100 millions;

Sur le tunnel, on n'osait pas y penser.. On s'auto censure. Idem sur la desserte, on nous dit que le travail d l'autorité organisatrice. On ose désormais. Mais sans se mettre en concurrence entre les deux opérateurs publics. Plaide pour la synergie entre les réseaux.

G. Massou Relance G. Massou sur la capacité du réseau GP à désaturer. Réponse en disant oui, mais insiste sur la nécessité de réponses radiales.

Développe aussi sur le volet interrégional et ce qui se fait avec la Région IdF au niveau du « C8 ». Plaide pour ce chantier.

P. Sainsart Rebondit pour suggérer que la commission se penche sur les questions des besoins de financement à 20 ou 25 ans quand on entend c e qui est dit sur les investissements au niveau des RER.